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Interventions en commission de Catherine GÉNISSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires sociales)

« Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! » - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Aide à domicile - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires

Réunion du mardi 20 mai 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des affaires sociales)

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission

Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission

Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

Réunion du mardi 8 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires sociales)

Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information

Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

Réunion du lundi 24 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 28 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)

Réunion du jeudi 3 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (organisations patronales)

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité