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Interventions en commission de Adrien GOUTEYRON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des finances)

Conventions fiscales - Examen des rapports

Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des finances)

Audition du sénateur Terry Le Sueur, Premier ministre de Jersey et de John Harris, directeur général de la commission des services financiers de Jersey

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Réunion du jeudi 12 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. André Marcon, président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des finances)

Contrôle budgétaire des contributions financières de la France aux organisations internationales - Communication

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du mardi 8 mars 2011 (commission des finances)

Prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne - Présentation du rapport de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 16 février 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 9 février 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, chargé des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des finances)

Approbation d'accords entre l'Etat et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des finances)

Exécution du budget de 2010 et immobilier de l'Etat - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Constitution du Bureau

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des finances)

Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

Réunion du jeudi 16 décembre 2010 (commission des finances)

Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen des amendements

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

Réunion du lundi 22 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Santé (et articles 86 bis à 86 nonies) - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 4 novembre 2010 (commission des finances)

Audition de M. François d'Aubert, délégué général à la lutte contre les territoires et juridictions non coopératifs

Loi de finances pour 2011 - Mission Immigration, asile et intégration et article 74 - Examen du rapport spécial - Contrôle budgétaire de l'efficacité de la politique de démantèlement des filières d'immigration clandestine - Communication

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des finances)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Contrôle budgétaire du financement et de l'organisation de la délocalisation de l'INSEE à Metz - Communication

Conventions fiscales - Examen du rapport