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Interventions en commission de Jean-Raymond HUGONET
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022 Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018
Session 2020-2021
Réunion du mercredi 29 septembre 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M.
Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
(CSA)
Réunion du jeudi 1 juillet 2021 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les
dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi
organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de
l'article 13 de la Constitution
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les
dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et
à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique
Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur
général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des
politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des
affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de
Facebook France
Réunion du mercredi 16 juin 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mise en place et conséquences de la réforme du baccalauréat -
Audition
Réunion du jeudi 3 juin 2021 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et
la gestion des pandémies
Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de
l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique
modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à
l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Suite de
l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de
l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique
modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à
l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen
des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme
Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M.
Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des
sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de
l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Réunion du jeudi 6 mai 2021 (délégation sénatoriale à la prospective)
Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et
la gestion des pandémies
Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de
l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique
modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du
cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des
textes de la commission
Réunion du mercredi 14 avril 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux
droits voisins des agences et des éditeurs de presse - Audition de MM.
Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for digital fundamental rights
(IDFR), ancien député européen, Fabrice Fries, président de l'Agence
France-Presse (AFP), Alain Augé, président du Syndicat des éditeurs la presse
magazine (SEPM), Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique
de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG), Laurent
Bérard-Quélin, président de la Fédération nationale de la presse d'information
spécialisée (FNPS), Augustin Naepels, vice-président en charge des affaires
institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne
(SPIIL), et Mme Florence Braka, directrice générale de la Fédération française
des agences de presse (FFAP)
Réunion du mardi 13 avril 2021 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de
l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique
modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de
l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre,
président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux
oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la
loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de
la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la
culture
Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président, et Mme Karine
Blouët, secrétaire générale du Groupe M6
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la
concurrence
Réunion du mardi 30 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché
intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021 (commission des affaires européennes)
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché
intérieur
Réunion du mardi 30 mars 2021 (commission des affaires économiques)
Audition de M. Thierry Breton, Commissaire européen au marché
intérieur
Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des
programmes
Réunion du jeudi 18 mars 2021 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du
numérique, digital champion de la France auprès de la Commission
européenne
Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et
Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique
Réunion du jeudi 11 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation
nationale
Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de
directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition
de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la
laïcité
Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des lois)
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition
de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la
laïcité
Réunion du jeudi 11 février 2021 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de Mme Séverine Arsène, chercheuse associée au Médialab
de Sciences Po et enseignante à l'Université chinoise de Hong Kong, sur le
crédit social en Chine
Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre
national de la musique
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du
domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux
principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte
contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la
commission
Réunion du mardi 2 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le
Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30
septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de
l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la
commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre
1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au
service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et
des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur
de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité
évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey,
médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de
traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie
nationale sport-santé au ministère des sports
Réunion du mercredi 20 janvier 2021 (commission des affaires
sociales)
Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au
service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et
des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur
de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité
évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey,
médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de
traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie
nationale sport-santé au ministère des sports
Réunion du mardi 12 janvier 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens
2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public
Réunion du mardi 15 décembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil
supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 9 décembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux
Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport
(ANS)
Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen
du rapport pour avis
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues
régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de
la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de M. Erik Orsenna de l'Académie française
Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et
industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Médias, livres et
industrie culturelle » et compte de concours financiers « Avances à
l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la
création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à
l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public
» - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne
Bachelot, ministre de la culture
Réunion du mardi 27 octobre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana
Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de
la jeunesse et des sports, chargée des sports
Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et
de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les
dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de
simplification de l'action publique
Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement
de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la
République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne
Bachelot, ministre de la culture
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
