Interventions en commission de Claude JEANNEROT - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires sociales

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

    Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

  • Réunion du lundi 24 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

  • Réunion du jeudi 20 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 23 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition des représentants des employeurs (CGPME)

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde des représentants des employeurs (Medef, UPA)

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

    Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission