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Interventions en commission de Claude JEANNEROT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du lundi 24 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 23 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition des représentants des employeurs (CGPME)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde des représentants des employeurs (Medef, UPA)

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission