Réunion du mardi 29 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Réunion du mardi 29 septembre 2009
commission des affaires sociales
Pandémie de grippe A (H1N1) - Communication de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 16 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 15 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 9 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Table ronde avec des représentants des organisations professionnelles
Réunion du mardi 8 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Réunion du mercredi 22 juillet 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Constitution du bureau
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commission des affaires sociales
Repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires sociales
Bilan des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des lois
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mardi 26 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 14 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité