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Interventions en commission de Chantal JOUANNO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 23 février 2017 (délégation aux droits des femmes)

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Examen du rapport d'information de Mmes Maryvonne Blondin et Corinne Bouchoux

Réunion du jeudi 16 février 2017 (délégation aux droits des femmes)

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 31 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Laurent Cavrois, président de Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LISEA), et M. Thierry Charlemagne, directeur de l'environnement et du développement durable (LISEA) (membre de l'Observatoire environnemental de la Ligne à Grande Vitesse SEA Tours-Bordeaux)

Réunion du jeudi 19 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Olivier de Guinaumont, président d'A'liénor, M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité et de M. Guillaume Benoit, gérant associé de la société RBC Projet, assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'A'liénor

Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. André Flajolet, Président de la commission environnement et développement durable de l'Association des maires de France, Mme Hermeline Malherbe, Présidente de la commission environnement de l'Association des départements de France, M. Philippe Schmit, secrétaire général de l'Assemblée des communautés de France et M. Hubert Dejean de la Batie, vice-président de la région Normandie en charge de l'environnement, membre de l'Association des régions de France

Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions de Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général

Réunion du jeudi 22 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Thierry Dutoit, directeur de recherche en ingénierie écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Mme Claire Etrillard, ingénieure d'études, et M. Michel Pech, géographe ruraliste à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Harold Levrel, chercheur en économie écologique au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED), et Mme Anne-Charlotte Vaissière, économiste de la biodiversité au Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée (LAMETA)

Audition de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer

Audition des représentants de la Fédération nationale des chasseurs et de la Fédération nationale de la pêche en France

Audition des représentants de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme (FNH), Humanité et Biodiversité, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), World Wildlife Fund (WWF), Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et France Nature Environnement (FNE)

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Jean-Philippe Siblet, directeur du service du patrimoine naturel du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

Audition de M. Laurent Piermont, président, et M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité

Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions

Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, de la Confédération paysanne et de Jeunes Agriculteurs

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Arnaud Gossement, avocat, Mme Marthe Lucas, maître de conférences à l'Université d'Avignon, et M. François-Guy Trébulle, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Réunion du jeudi 15 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse

Échange de vues sur le programme de travail

Réunion du mardi 29 novembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Adoption du rapport « Femmes et laïcité »

Réunion du jeudi 27 octobre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes »

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Examen du rapport « Femmes et laïcité »

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Programme de travail de la délégation

Rapport « Femmes et laïcité » - Troisième échange de vues

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche