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Interventions en commission de Chantal JOUANNO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission du développement durable)

Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Désignation de rapporteurs

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (délégation aux droits des femmes)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission du développement durable)

Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission du développement durable)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission du développement durable)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission du développement durable)

Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence