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Interventions en commission de Chantal JOUANNO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 9 septembre 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Duron, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission du développement durable)

Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission du développement durable)

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 27 mai 2014 (commission du développement durable)

Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 mai 2014 (commission du développement durable)

Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission du développement durable)

Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 mai 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission du développement durable)

Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires sociales)

Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

Réunion du lundi 24 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen des amendements au texte de la commission

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 19 décembre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme Chantal Jouanno

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information