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Interventions en commission de Élisabeth LAMURE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

Réunion du mardi 18 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (Délégation aux entreprises)

Étude sur l'impact, pour les entreprises, du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Présentation par MM. Nicolas Meurant, avocat, et Julien Pellefigue, économiste, associés au cabinet Taj

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission des finances)

Étude sur l'impact, pour les entreprises, du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Présentation par MM. Nicolas Meurant, avocat, et Julien Pellefigue, économiste, associés au cabinet Taj

Réunion du jeudi 23 février 2017 (Délégation aux entreprises)

Examen du rapport d'information de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart relatif à la transmission et à la reprise d'entreprises

Nomination de rapporteur

Questions diverses

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF

Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires économiques)

Audition conjointe de représentants des industries des métiers d'art et du luxe : M. Pascal Morand, Président exécutif de la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode, M. Pascal Rousseau, Secrétaire général de Richemont Holding France, M. Francis Chauveau, Directeur industriel de Puiforcat, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, Président délégué de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Jean Cassegrain, Directeur général de Longchamp

Réunion du jeudi 9 février 2017 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu par M. Philippe Adnot du déplacement de la Délégation dans l'Aube, le jeudi 19 janvier 2017

Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure et M. Olivier Cadic relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité

Présentation du programme de la deuxième journée des entreprises au Sénat le jeudi 16 mars 2017

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires économiques)

Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu par M. Oliver CADIC du déplacement de la Délégation à La Haye, sur le thème de la simplification du droit pour les entreprises, le 14 novembre 2016

Questions diverses

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargée du Numérique et de l'Innovation

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Communication de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart, rapporteurs, sur la transmission et la reprise d'entreprises

Questions diverses

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances

Réunion du mardi 8 novembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration d'un rapport d'information sur les moyens d'alléger la charge administrative des entreprises pour leur simplifier la vie

Présentation, par MM. Benoît Ravel, président-directeur général de Datastorm, et Stéphane Auray, économiste senior, d'une étude d'impact prospective, réalisée par les sociétés Atexo et Datastorm, sur les effets attendus, sur les entreprises et l'économie française, de pistes de réforme relatives à la transmission et à la reprise d'entreprises en France

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Communication de Mme Nicole Bricq sur les nouvelles mesures présentées le 24 octobre 2016 par le Conseil de la simplification pour les entreprises

Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure du déplacement de la Délégation à Bruxelles, sur le thème de la simplification des normes, le 20 octobre 2016

Questions diverses

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen des amendements de séance

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne, sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre 2016

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission

Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence

Avenir des chantiers navals STX France (ex-Chantiers de l'Atlantique) - Communication de M. Yannick Vaugrenard

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat