• Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission des affaires économiques

    Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

  • Réunion du jeudi 6 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation

  • Réunion du lundi 27 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission