Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Pierre LAURENT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Lutte contre le piratage commercial des oeuvres culturelles sur Internet - Audition de Mmes Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication

Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse (AFP)

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public