Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Suites de la Conférence sur l'Avenir de l'Europe - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires européennes
Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires européennes
Politique régionale - Proposition de résolution européenne (PPRE) invitant le Gouvernement à agir au niveau européen et international pour appuyer la relance du processus de paix et de réconciliation entamée par l'accord de paix pour l'Irlande du Nord - Rapport d'information et proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 27 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe - Audition de MM. Giuseppe Abbamonte, directeur de la Commission européenne en charge des médias, Geoffroy Didier, député européen, rapporteur pour la commission Marché intérieur du Parlement européen (en visioconférence), Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture, M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études réglementaires au Secrétariat général du groupe M6
Réunion du jeudi 22 juin 2023
commission des affaires européennes
Culture - Enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe - Audition de MM. Giuseppe Abbamonte, directeur de la Commission européenne en charge des médias, Geoffroy Didier, député européen, rapporteur pour la commission Marché intérieur du Parlement européen (en visioconférence), Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture, M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, et Mme Marie Grau-Chevallereau, directrice des études réglementaires au Secrétariat général du groupe M6
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rôle du CEA et avenir de la dissuasion nucléaire - Audition de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives(CEA)
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport et du texte proposé de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur le Retex de l'opération Barkhane - Examen du rapport d'information
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport d'information
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport d'information
Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Questions diverses
Réunion du jeudi 1 juin 2023
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Réforme du marché européen de l'électricité - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
Politique de voisinage - Déplacement en Moldavie d'une délégation de la commission des affaires européennes du 24 au 27 avril 2023 - Communication
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transport - Régulation de l'énergie - Examen de l'avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement concernant la protection de l'Union contre la manipulation du marché de gros de l'énergie
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification du Protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 mai 2023
commission des affaires européennes
Questions sociales, travail, santé - Redevances perçues par l'Agence européenne des médicaments - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de résolution européenne dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire - Groupe de travail sur le programme 212 « Soutien de la politique de la défense » - Examen du rapport d'information
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 février 2023
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du vice-amiral d'escadre (2S) Pascal Ausseur, directeur général de la Fondation méditerranéenne d'études stratégiques
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la coopération sur les questions de sûreté maritime et portuaire s'agissant spécifiquement des navires à passagers dans la Manche - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran - Désignation d'un rapporteur
Réunion commune avec la commission de la défense nationale et des affaires étrangères du Parlement grec
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Ali Onaner, ambassadeur de Turquie en France
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspectives du processus de paix au Proche-Orient - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 24 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les femmes en temps de conflits armés
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » - Programme 146 « Équipement des forces » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2022
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)
Réunion du jeudi 10 novembre 2022
commission des lois
Audition de Mme Aija Kalnaja, directrice exécutive par intérim de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)
Réunion du jeudi 27 octobre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine
Réunion du jeudi 13 octobre 2022
commission des affaires européennes
L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie
Réunion du jeudi 13 octobre 2022
commission des affaires économiques
L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne - Audition de MM. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri), Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE), Mmes María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Évry-Val d'Essonne, et Tatiana Marquez Uriarte, membre du cabinet de la commissaire européenne à l'énergie
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mardi 11 octobre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur général du Trésor