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Interventions en commission de Jean-Pierre LELEUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice générale d'Arte-France

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, médiateur du cinéma

Audition de Mme Sylvie Hubac, auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Christophe Girard, conseiller de Paris, adjoint au maire en charge de la culture, du patrimoine et des partenaires étrangers

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 8 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan du service civique - Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État à la jeunesse et à la vie associative

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Table ronde

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse

Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Indépendance des rédactions - Examen des amendements

Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Indépendance des rédactions - Examen du rapport

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

OEuvres visuelles orphelines - Examen du
rapport

Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des finances)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis