• Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S. E. M. Walter Grahammer, ambassadeur d'Autriche en France

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des lois

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    commission des lois

    Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et la vitalité de la démocratie locale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des lois

    Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    commission des affaires européennes

    Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    commission des finances

    Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Travaux de la Task force « subsidiarité et proportionnalité » : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Audition conjointe sur l'agriculture et la pêche

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen

  • Réunion du jeudi 12 avril 2018

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des lois

    Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 29 mars 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur : rapport de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

  • Réunion du jeudi 15 mars 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot

    Institutions européennes - Déplacement aux Pays-Bas : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Benoît Huré, Mme Sylvie Robert et M. Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 8 mars 2018

    Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique

    Rencontre avec des parlementaires de la Chambre des Communes

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 février 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

  • Réunion du jeudi 1 février 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Agences de surveillance européennes : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Claude Raynal

    Institutions européennes - Initiative citoyenne européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Mandats de négociation en vue d'un accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Questions sociales et santé - Travailleurs détachés : communication de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville

    Politique étrangère et de défense -État des négociations en vue de la réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie

    Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des lois

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des lois

    Proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre

  • Réunion du jeudi 12 octobre 2017

    commission des affaires européennes

    Désignation de rapporteurs