Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Chronologie des médias - Communication
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la réforme des conditions d'utilisation des mesures conservatoires prévues par le règlement (CE) n° 1-2003 du Conseil relatif à la mise en oeuvre des règles de concurrence : rapport d'information de M. Philippe Bonnecarrère
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 13 juillet 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Alar Streimann, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire d'Estonie en France
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Léandri, président-fondateur de Qwant
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 7 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires - Communication
Réunion du mercredi 22 mars 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Échange avec une délégation de la commission des affaires étrangères et des affaires de l'Union européenne du Sénat polonais
Réunion du jeudi 23 février 2017
commission des affaires européennes
Éducation - Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 22 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 16 février 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Patrick Mifsud, ambassadeur de Malte
Réunion du mercredi 15 février 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission
Réunion du jeudi 2 février 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France
Réunion du jeudi 19 janvier 2017
commission des affaires européennes
Culture - Paquet « droit d'auteur » : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Colette Mélot et M. Richard Yung
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Politique commerciale de l'Union européenne - Communication de Mmes Éliane Giraud et Colette Mélot
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir : rapport de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
commission des lois
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur le Groupement européen des régulateurs des communications électroniques
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
commission des affaires européennes
Culture - Proposition de résolution européenne et avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la directive "Services de médias audiovisuels"
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Réunion du jeudi 6 octobre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la stratégie numérique
Recherche et propriété intellectuelle - Avis politique de M. Daniel Raoul sur la protection juridique des variétés végétales