• Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des lois

    Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique

  • Réunion du mardi 16 juin 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 18 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du lundi 4 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 30 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 avril 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité