Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Jacques MIRASSOU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires économiques)

Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des affaires économiques)

Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information