• Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

    Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde des représentants des syndicats de salariés

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen de la motion tendant à opposer la question préalable

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires sociales

    Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Table ronde réunissant les organisations syndicales nationales présentes au comité national de concertation des agences régionales de santé

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires sociales

    Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

  • Réunion du mardi 29 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 28 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

    Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 relative à la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs (« service minimum ») - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission