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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2013-2014

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Réunion du mardi 24 juin 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur, vice-président - Association des maires de France (AMF)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

Réunion du mardi 6 mai 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation, de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale, sur la poursuite de la réforme territoriale

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission du développement durable)

Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission du développement durable)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

Questions diverses

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables du Groupement de défense des idées des directeurs (GDID)

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission du développement durable)

Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission du développement durable)

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Constitution du bureau

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission du développement durable)

Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission du développement durable)

Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission du développement durable)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Réunion de la Commission consultative d'évaluation des normes

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie