• Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

  • Réunion du mardi 3 mars 2015

    commission des affaires économiques

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

  • Réunion du mardi 16 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution France (GrDF), de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF), et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie à l'Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir, et de M. Frédéric Blanc, juriste

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacques Chanut, président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de MM. Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux, auteurs du rapport intitulé « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Alexandre Grillat, secrétaire national au secteur « Développement durable, logement, RSE et énergie » de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacky Chorin, représentant de la Confédération Force Ouvrière - Membre du Conseil économique, social et environnemental

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marylise Léon, secrétaire nationale de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), responsable de la politique du développement durable, des politiques industrielles, de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la coordination en matière de RSE

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Désignation d'un rapporteur

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis