Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission du développement durable
Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission du développement durable
Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission du développement durable
Avancement du projet de cartes d'anticipation du changement climatique - Audition de MM. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) et Jean-Marc Lacave, président-directeur général de Météo France
Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission du développement durable
Péage de transit poids lourds - Communication
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF
Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 mai 2014
commission du développement durable
Audition de M. Stéphane Saint-André, député, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)
Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 mai 2014
commission du développement durable
Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal
Réunion du mardi 8 avril 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission du développement durable
Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 février 2014
commission du développement durable
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris
Questions diverses
Réunion du mardi 4 février 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Gérard Grignon, président de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental
Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Michel Aymeric, secrétaire général de la mer
Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État, président du groupe de travail sur la réforme du code minier
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission du développement durable
Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission du développement durable
Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commission du développement durable
Loi Littoral - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission du développement durable
Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commission du développement durable
Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission du développement durable
Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission du développement durable
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission du développement durable
Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information
Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »
Réunion du jeudi 24 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris
Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission du développement durable
Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission du développement durable
Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires économiques
Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde