• Réunion du mardi 12 juillet 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport

    Transport aéronautique du futur - Echange de vues sur l'organisation d'une audition

  • Réunion du mardi 5 juillet 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du jeudi 30 juin 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du jeudi 16 juin 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Transparence en matière de sûreté nucléaire

  • Réunion du mardi 31 mai 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition, ouverte à la presse, sur l'organisation de la sécurité nucléaire

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition sur la protection du coeur et des circuits critiques d'un réacteur

  • Réunion du jeudi 19 mai 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels

  • Réunion du vendredi 13 mai 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Gestion de crise en cas d'accident nucléaire

  • Réunion du jeudi 5 mai 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Deuxième session - L'implication des parties prenantes françaises et étrangères

  • Réunion du jeudi 14 avril 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Sécurité nucléaire, place de la filière et son avenir - Présentation de l'étude de faisabilité

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Rapport d'activité 2010 - Audition du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • Réunion du mercredi 16 mars 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Crise nucléaire au Japon - Table ronde

  • Réunion du mercredi 16 mars 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Réunion conjointe - La crise nucléaire au Japon

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 15 février 2011

    délégation aux collectivités territoriales

    Les collectivités locales en Allemagne et au Danemark - Communication

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

    Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Débat sur les conclusions du rapport

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mardi 11 janvier 2011

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Election d'un premier vice-président et d'un vice-président

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Déploiement du très haut débit - Communication

    Télécommunications - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 7 décembre 2010

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Prévention et traitement de l'obésité - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva

    Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen de l'article 99

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen des amendements au texte de la commission

    Loi de finances pour 2011 - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi

  • Réunion du mardi 2 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie