Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 10 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de la professeure Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé (HAS), de Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe à la directrice de l'évaluation médicale, économique et de santé publique de la HAS, du professeur Norbert Ifrah, président de l'Institut national du cancer (INCa) et de M. Thierry Breton, directeur général de l'INCa
Audition du docteur Patrick Maison, directeur de la surveillance, et de Mme Dominique Debourges, ancienne cheffe du pôle défaut qualité et rupture de stock de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 28 juin 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Constitution
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Table ronde des organisations représentatives des salariés autour de M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT, MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC, M. Jean-François Foucard, secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE CGC, MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT et Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO
Réunion du mardi 19 juin 2018
commission des affaires sociales
Perspectives financières de l'assurance chômage 2018-2021 - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, M. Jean-Michel Pottier, vice-président, et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2017) - Audition de MM. Denis Morin, président, David Appia, conseiller maître, Jean-Pierre Laboureix, président de section à la 6e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de M. Bertrand Martinot, directeur général adjoint des services de la région Ile-de-France chargé du développement économique, de l'emploi et de la formation et de Mme Anne-Valérie Aujames et M. Alain Bao, représentants de la Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis (Fnadir)
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de MM. Bruno Coquet et Stéphane Carcillo
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission des affaires sociales
Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social
Réunion du mardi 23 janvier 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Compte d'affectation spéciale « pensions » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission