Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Catherine TROENDLÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mardi 15 mai 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de Mme Madeleine Mathieu, directrice de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), accompagnée de Mme Catherine D'Herin, cheffe du bureau de la législation et des affaires juridiques et de Mme Aurore Daniel, adjointe à la cheffe du bureau des méthodes et de l'action éducative

Réunion du jeudi 19 avril 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de M. Jean-Marie Delarue, conseiller d'État, ancien contrôleur général des lieux de privations et de liberté, auteur du livre « Prisons, quel avenir? »

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission des lois)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice

Audition de Mme Anne Berard, adjointe au directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice

Réunion du mardi 17 avril 2018 (commission des lois)

Proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Audition de Mme Véronique Blanchard, historienne, spécialiste de la justice des mineurs, ancienne éducatrice, enseignante à l'école nationale de la protection judiciaire de la jeunesse

Réunion du mercredi 4 avril 2018 (commission des lois)

Mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Audition de M. François Molins, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission des lois)

Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (MI réinsertion des mineurs enfermés)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des lois)

Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

Réunion du jeudi 18 janvier 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de MM. Loïc Cauret, président délégué de l'Assemblée des communautés de France (AdCF), et Charles-Eric Lemaignen, premier vice-président

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission des lois)

Polynésie française - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 28 novembre 2017 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sécurités » - Programme « Sécurité civile » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 novembre 2017 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des lois)

Proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 novembre 2017 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur, et de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 24 octobre 2017 (commission des lois)

Proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice - Proposition de loi organique pour le redressement de la justice - Examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission des lois)

Proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice - Proposition de loi organique pour le redressement de la justice - Examen du rapport et des textes de la commission