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Interventions en commission de Alain VASSELLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française

Conseils d'école - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application des lois - Communication

Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde

Réunion du mardi 12 mai 2015 (commission des affaires européennes)

Recherche et propriété intellectuelle - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Carlos Moedas, commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l'innovation

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde

Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1

Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

Organismes extraparlementaires - Désignations

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de droit et d'économie du sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, accompagné de Mme Astrid Guyart, sportive de haut niveau et M. Éric Carrière, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs »

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)