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Interventions en commission de Alain VASSELLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du jeudi 7 juillet 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Débat d'orientation des finances publiques - Communication

Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis en 2e lecture

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes sociaux - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des lois)

Equilibre des finances publiques - Examen des amendements

Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

Modernisation du congé maternité - Examen des amendements

Nomination de
rapporteurs

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des finances)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des lois)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Camdessus, gouverneur honoraire de la Banque de France, président du groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques, et Renaud Guidée, inspecteur des finances et rapporteur général du groupe de travail

Réunion du mardi 8 février 2011 (Mission commune d'information sur le Mediator)

Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge, ancien ministre de la santé

Audition de Mme Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, et Mme Françoise Robinet, vice-presidente de la section B de l'Ordre des pharmaciens

Réunion du mardi 1 février 2011 (Mission commune d'information sur le Mediator)

Audition de M. le professeur Jean-François Girard, président de « Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997)

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (Mission commune d'information dépendance)

Examen du rapport
d'information

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (Mission commune d'information dépendance)

Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (Mission commune d'information dépendance)

Table ronde sur l'offre de services et d'hébergement en institution

Réunion du mardi 7 décembre 2010 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Prévention et traitement de l'obésité - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 18 novembre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 12 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 8 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du jeudi 28 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle de l'application des lois - Communication

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

Réunion du lundi 25 octobre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 14 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

Contrôle budgétaire sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés - Communication

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du vendredi 8 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 7 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Examen des amendements au texte de la commission