Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Richard YUNG


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des lois)

Renforcement de la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

Le Fonds social européen
Rapport d'information de M. Richard Yung

Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne

Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union
Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

Culture

Examen de la proposition de résolution n° 565 de M. Jacques Legendre tendant à garantir la diversité culturelle
à l'ère numérique
Rapport de Mme Colette Mélot

Justice et affaires intérieures

Examen de la proposition de résolution n° 582
de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste
et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen
Rapport de M. Robert del Picchia

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale

Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
(réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des lois)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport pour avis

Election des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des lois)

Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé

Détachement des travailleurs
Proposition de résolution de M. Denis Badré

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des lois)

Bioéthique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des lois)

Election des députés - Examen des amendements au texte de la commission

Election des députés par les Français établis hors de France - Examen des amendements au texte de la commission

Garde à vue - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des lois)

Intérêt à agir des parlementaires en matière de recours pour excès de pouvoir - Examen des amendements

Paquet électoral - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des lois)

Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport d'information

Union européenne et droit de la famille - Communication

Réunion du mardi 8 février 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Examen des amendements au texte de la commission

Intérêt à agir des parlementaires en matière de recours pour excès de pouvoir - Examen du rapport

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des lois)

Prorogation du mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission des lois)

Immigration, intégration et nationalité - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Réunion du lundi 20 décembre 2010 (commission des lois)

Audition de M. Jean-Pierre Machelon, candidat proposé par M. le Président de la République pour siéger au sein du Conseil supérieur de la magistrature

Audition de M. Pierre Fauchon, candidat proposé par M. le Président du Sénat pour siéger au sein du Conseil supérieur de la magistrature

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des lois)

Evolution de la législation applicable aux campagnes électorales - Examen du rapport d'information

Immigration, intégration et nationalité - Table ronde

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des lois)

Loi de finances pour 2011 - Mission Immigration, asile, intégration -Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Administration pénitentiaire - Examen du rapport pour avis

Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Jacques Delors
(réunion ouverte à tous les sénateurs)

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des lois)

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle - Examen des amendements au texte de la commission

Réunions au Parlement européen - Communication

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des lois)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM
(texte E 5513)
Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

Économie, finances et fiscalité

Gouvernance économique européenne
Rapport d'information
de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

Traductions pour le brevet de l'Union européenne
(texte E 5468)
Communication de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour
Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des lois)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport et du texte de la commission