Interventions en commission de Richard YUNG - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission des lois

    Renforcement de la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung

    Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung

    Le Fonds social européen Rapport d'information de M. Richard Yung

  • Réunion du mardi 14 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Le rabais britannique et la question des ressources propres de l'Union Rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond

    Examen de la proposition de résolution n° 565 de M. Jacques Legendre tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique Rapport de Mme Colette Mélot

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de résolution n° 582 de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen Rapport de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

  • Réunion du mercredi 4 mai 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des lois

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport pour avis

    Election des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission

    Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des lois

    Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 avril 2011

    commission des lois

    Immigration, intégration et nationalité - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré

    Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des lois

    Immigration, intégration et nationalité - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission des lois

    Bioéthique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 mars 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des lois

    Election des députés - Examen des amendements au texte de la commission

    Election des députés par les Français établis hors de France - Examen des amendements au texte de la commission

    Garde à vue - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission des lois

    Intérêt à agir des parlementaires en matière de recours pour excès de pouvoir - Examen des amendements

    Paquet électoral - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des lois

    Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

    Lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport d'information

    Union européenne et droit de la famille - Communication

  • Réunion du mardi 8 février 2011

    commission des lois

    Immigration, intégration et nationalité - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des lois

    Immigration, intégration et nationalité - Examen des amendements au texte de la commission

    Intérêt à agir des parlementaires en matière de recours pour excès de pouvoir - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des lois

    Immigration, intégration et nationalité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    commission des lois

    Prorogation du mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 décembre 2010

    commission des lois

    Immigration, intégration et nationalité - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  • Réunion du lundi 20 décembre 2010

    commission des lois

    Audition de M. Jean-Pierre Machelon, candidat proposé par M. le Président de la République pour siéger au sein du Conseil supérieur de la magistrature

    Audition de M. Pierre Fauchon, candidat proposé par M. le Président du Sénat pour siéger au sein du Conseil supérieur de la magistrature

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission des lois

    Evolution de la législation applicable aux campagnes électorales - Examen du rapport d'information

    Immigration, intégration et nationalité - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des lois

    Loi de finances pour 2011 - Mission Immigration, asile, intégration -Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Administration pénitentiaire - Examen du rapport pour avis

    Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des lois

    Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle - Examen des amendements au texte de la commission

    Réunions au Parlement européen - Communication

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des lois

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

    Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

    Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

    Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

    Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

    Traductions pour le brevet de l'Union européenne (texte E 5468) Communication de M. Richard Yung

    Traductions pour le brevet de l'Union européenne (texte E 5468) Communication de M. Richard Yung

    Traductions pour le brevet de l'Union européenne (texte E 5468) Communication de M. Richard Yung

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des lois

    Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport et du texte de la commission