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Interventions de M. Philippe ADNOT

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2020


première lecture


[n° 2019-1479 (21, 29 novembre et 3 décembre 2019)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 15945 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 17123 (texte intégral du JO)
P. 17124 (texte intégral du JO)

État B

P. 17141 (texte intégral du JO)
P. 17146 (texte intégral du JO)
P. 17147 (texte intégral du JO)
P. 17148 (texte intégral du JO)
P. 17154 (texte intégral du JO)
P. 17155 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 76 sexdecies - Amendement n° II-389 rectifié (Gratuité de l'enseignement supérieur public - Rapport au Parlement)

P. 17156 (texte intégral du JO)

Article 76 sexdecies (nouveau) (Remise d'un rapport au Parlement sur les moyens d'améliorer la pertinence de l'indicateur « Qualité de la gestion immobilière » du programme « Formations supérieures et recherche universitaire)

P. 17156 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 76 sexdecies - Amendement n° II-470 rectifié bis (Établissements publics à caractères scientifique, culturel et professionnel - Taxes sur les installations nucléaires de base - Exonération)

P. 17157 (texte intégral du JO)

Article 76 septdecies (nouveau) (Remise d'un rapport au Parlement sur l'application de la stratégie d'attractivité « Bienvenue en France »)

P. 17157 (texte intégral du JO)

  Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - État B :

P. 17775 (texte intégral du JO)