Interventions de M. Guillaume ARNELL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE

première lecture

[n° 2020-105 (24, 26 et 27 septembre 2019)]

Rechercher une intervention :

Article 1er (Amélioration de l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits)

P. 12438 (texte intégral du JO)

Article 8 bis (nouveau) (priorité) (Dispositif de consigne pour réemploi ou réutilisation)

P. 12660 (texte intégral du JO)

Article 10 ter (nouveau) (Compostage des boues d'épuration)

P. 12795 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 12 A - Amendements n° 184, n° 463 rectifié, n° 612 rectifié bis et n° 685 (Lutte contre les dépôts sauvages - Mise en œuvre de l'exécution d'office)

P. 12805 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 A - Amendement n° 283 rectifié (Véhicule hors d'usage - Frais d'enlèvement)

P. 12807 (texte intégral du JO)
P. 12808 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 L - Amendements n° 269 rectifié, n° 296 rectifié bis, n° 304 rectifié bis, n° 588 et n° 680 (Économie circulaire - Agents publics - Élus locaux - Formation)

P. 12821 (texte intégral du JO)
P. 12822 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 12834 (texte intégral du JO)