Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcInterventions en séance publique
de M. Michel BILLOUT
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2009-2010) :
Octobre 2009 :
Novembre 2009 :
Décembre 2009 :
Janvier 2010 :
Février 2010 :
Mars 2010 :
Avril 2010 :
Mai 2010 :
Juin 2010 :
Juillet 2010 :
Septembre 2010 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (première lecture)
-
Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2010 (première lecture)
-
Proposition de résolution européenne présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs, (première lecture)
-
Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (première lecture)
-
Projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État (première lecture)
-
Projet de loi relatif au Grand Paris (première lecture)
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains isolés sur le territoire de la République française et à leur retour dans leur pays d'origine ainsi qu'à la lutte contre les réseaux d'exploitation concernant les mineurs (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (première lecture)
-
Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (première lecture)
-
Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (première lecture)
-
Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (deuxième lecture)
-
Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (première lecture)