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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(lundi 1er octobre 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du lundi 1 octobre 2012

Ouverture de la session ordinaire de 2012-2013

Procès-verbal

Démission d’un sénateur

Candidatures à un organisme extraparlementaire

Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de trois projets de loi

Démission de membres de commissions et candidatures

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

Renvois pour avis

Débat sur le financement de l'hôpital

Fin de section

Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire

Nomination de membres de commissions

Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

Fin de section

Débat sur la réforme de la carte judiciaire

Fin de section

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.