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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(jeudi 18 octobre 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 18 octobre 2012

Procès-verbal

Conférence des présidents

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi

Report d’un délai limite

Candidature à une commission sénatoriale

Questions orales

Question orale sur les problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012

Question orale sur le risque de tsunamis sur les côtes françaises

Question orale sur les violences en Guyane liées à l'orpaillage illégal

Question orale sur l'avenir de la sous-préfecture du Vigan

Question orale sur le trentième anniversaire de la convention de Montego Bay relative à l'avenir du droit de la mer

Question orale sur les inégalités flagrantes d'accès aux IRM selon les régions

Question orale sur le maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

Question orale sur les dysfonctionnements dans la réception des chaînes de la TNT

Question orale sur la recrudescence des vols à l'arraché de bijoux et autres colliers en or

Question orale sur les sports et paris

Question orale sur l'interprétation du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements

Question orale sur la gestion collective des droits de pêche

Question orale sur l'avenir du canal Seine-Nord Europe

Question orale sur le photovoltaïque en milieu rural

Question orale sur les conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées

Question orale sur les délais de publication des décrets nécessaires à la résorption de l'emploi précaire des agents contractuels dans la fonction publique

Question orale sur le refus des taxis de prendre en course un aveugle avec son chien

Question orale sur la demande de moratoire pour les suppressions de postes et fermetures des caisses de la Banque de France

Question orale sur la transparence et la sincérité du vote par Internet

Nomination d'un membre d'une commission sénatoriale

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.