Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 29 octobre 2013)

Séance du mardi 29 octobre 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sur le crédit d'impôt recherche dans le secteur du service informatique et de l'édition de logiciels

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur la disponibilité des crédits de paiement de la ligne budgétaire unique en Guyane

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur les conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur l'allocation de retour à l'emploi

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur le plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur le projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur la difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte

• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur la procédure de déclassement des massifs boisés en forêt de protection

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur les sapeurs-pompiers et dérogation aux dispositions du permis probatoire

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sur le crédit-bail pour les collectivités locales

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sur la pérennité des taxes affectées au fonctionnement des comités professionnels de développement économique

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sur la distribution des courriers postaux dans les mairies

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sur le secteur des emplois de services

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur le bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur l'attractivité des professions médicales hospitalières

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur la désertification médicale

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sur la prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sur le statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur la protection juridique des majeurs

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Fin de section

• Intervention 61

PROJET DE LOI GARANTISSANT L'AVENIR ET LA JUSTICE DU SYSTÈME DE RETRAITES n° 2014-40 (dossier législatif)

Article 1er (art. L. 111-2-1 et L. 161-17 A du code de la sécurité sociale - Clarification des principes et objectifs de l'assurance vieillesse)

• Intervention 62

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.