Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 20 janvier 2015)

Séance du mardi 20 janvier 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la nouvelle fracture et la mobilité étudiante

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat pour un tourisme durable

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les problèmes de l'hôtellerie

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur l'ouverture des bibliothèques publiques et l'accès du plus grand nombre à la culture

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la réforme de l'éducation prioritaire dans les Hauts-de-Seine

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur les réseaux d'éducation prioritaire

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur le projet de campus régional d'apprentissage Nice-Côte d'Azur

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les conséquences des travaux de désamiantage des navires dans notre pays

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur les demandes de permis de recherche d'hydrocarbures dans l'Essonne

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le maintien de la ligne ferroviaire Montréjeau-Luchon

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur les menaces de fermeture de postes fixes de l'Etablissement français du sang

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur le versement des retraites

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur l'accueil des mineurs isolés étrangers et la répartition des missions afférentes entre départements et Etat

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le respect des nouveaux délais d'instruction de dossiers dans le cadre de la simplification de la vie des particuliers

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les excès des exigences environnementales applicables aux communes rurales

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur les logements sociaux et les prélèvements annuels

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la constructibilité de parcelles d'une carte communale situées en zone d'appellation d'origine protégée

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

PROJET DE LOI PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2015-991 (dossier législatif)

Articles additionnels après l'article 14

• Intervention 62

Article additionnel après l’article 15 bis

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Articles additionnels après l’article 17 bis

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.