Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 15 mars 2016)

Séance du mardi 15 mars 2016

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Cessation du mandat d’un sénateur

• Intervention 3

Remplacement d’un sénateur nommé membre du Gouvernement

• Intervention 4

Désignation de sénateurs en mission temporaire

• Intervention 5
• Intervention 6

Questions orales

• Intervention 7

Question orale sans débat sur le recouvrement de la taxe d'aménagement

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur les conséquences pour la France de la convention fiscale franco-qatarie

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la couverture en téléphonie mobile

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur les contrats de volontariat en petites et moyennes entreprises

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur le fonds de soutien au développement des activités périscolaires

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur les pratiques commerciales du secteur des énergies renouvelables

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la modification de la gouvernance des caisses de retraite des professions libérales

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le devenir de la clinique de Cluses

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur l'isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les régimes complémentaires de retraite des élus locaux et la reprise d'activité

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur la qualité d'ayant droit d'un retraité français résidant hors de France

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur les professionnels de santé et la lutte contre les violences conjugales

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur le projet de fermeture du centre de formation de l'Office national des forêts de Velaine-en-Haye

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la simplification des normes pour les agriculteurs

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la montée de l'insécurité en Guyane

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur le versement de la prime à la naissance

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la responsabilité des entreprises dans l'exposition de leurs salariés à l'amiante

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur les gens du voyage et les aires d'accueil

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la rénovation des logements sociaux étudiants à Nice

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur l'aide personnalisée au logement pour les apprentis

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur l'avenir du collège Montaigne de Vannes

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur les compétences eau et assainissement des collectivités territoriales

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Fin de section

• Intervention 78

PROJET DE LOI AGENCE EUROPÉENNE POUR LA GESTION OPÉRATIONNELLE DES SYSTÈMES D'INFORMATION À GRANDE ÉCHELLE AU SEIN DE L'ESPACE DE LIBERTÉ, DE SÉCURITÉ ET DE JUSTICE n° 2016-784 (dossier législatif)

• Intervention 79

Article unique

• Intervention 80

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'AMENDEMENT À LA CONVENTION SUR LA FUTURE COOPÉRATION MULTILATÉRALE DANS LES PÊCHES DE L'ATLANTIQUE DU NORD-OUEST DU 24 OCTOBRE 1978 n° 2016-911 (dossier législatif)

• Intervention 81

Article unique

• Intervention 82

PROJET DE LOI ACCORD SOUS FORME D'ÉCHANGE DE LETTRES AVEC LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME-UNI (TRANSFERT DE COMPÉTENCE DE LA COMMISSION INTERGOUVERNEMENTALE AUX ORGANISMES DE CONTRÔLE NATIONAUX ET ÉTABLISSEMENT D'UN CADRE DE TARIFICATION POUR LA LIAISON FIXE TRANSMANCHE) n° 2016-702 (dossier législatif)

• Intervention 83

Article unique

• Intervention 84

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENTRAIDE JUDICIAIRE EN MATIÈRE PÉNALE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DU PÉROU n° 2016-338 (dossier législatif)

• Intervention 85

Article unique

• Intervention 86

PROJET DE LOI AUTORISANT L'ACCESSION DE LA FRANCE AU PROTOCOLE SUR LE STATUT DES QUARTIERS GÉNÉRAUX MILITAIRES INTERNATIONAUX CRÉÉS EN VERTU DU TRAITÉ DE L'ATLANTIQUE NORD n° 2016-482 (dossier législatif)

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Article unique

• Intervention 96

Candidature à une commission

• Intervention 97

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109

Fin de section

• Intervention 110

Communication relative à deux commissions mixtes paritaires

• Intervention 111

Nomination d'un membre d'une commission

• Intervention 112

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016

• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117
• Intervention 118

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