Interventions de M. Joël LABBÉ
Les résumés des débats :
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2020
première lecture
[n° 2019-1479 (25 novembre, 2 et 3 décembre 2019)]
(Voir le dossier législatif)
Première partie :
Article 17 (précédemment réservé) (art. 265, 265 bis, 265 nonies, 266 quinquies, 266 quinquies B du code des douanes - Rationalisation du régime fiscal du gaz naturel)
P. 16525 (texte intégral du JO)P. 16526 (texte intégral du JO)
Discussion d'article
P. 16549 (texte intégral du JO)P. 16550 (texte intégral du JO)
P. 16553 (texte intégral du JO)
P. 16554 (texte intégral du JO)
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :
P. 17580 (texte intégral du JO)Économie - État B :
P. 17591 (texte intégral du JO)P. 17592 (texte intégral du JO)
Seconde partie :
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - État B :
P. 17767 (texte intégral du JO)P. 17769 (texte intégral du JO)
P. 17775 (texte intégral du JO)
P. 17779 (texte intégral du JO)
P. 17781 (texte intégral du JO)
P. 17785 (texte intégral du JO)
P. 17786 (texte intégral du JO)