Interventions de M. Gérard LARCHER (jeudi 19 mars 2020)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 19 mars 2020

Intervention 1

Procès-verbal

Intervention 2

Hommage à Nicolas Alfonsi, ancien sénateur

Intervention 3

Allocution de M. le Président du Sénat

Intervention 4

Fin de section

Intervention 5

Questions d’actualité au Gouvernement

Intervention 6

Question d'actualité au Gouvernement sur la réponse européenne à la crise sanitaire

Question d'actualité au Gouvernement sur la protection sanitaire des Français

Question d'actualité au Gouvernement sur le fonctionnement de la justice pendant la crise sanitaire

Question d'actualité au Gouvernement sur les mesures économiques annoncées par le Gouvernement, notamment en faveur des indépendants

Question d'actualité au Gouvernement sur le rôle des élus

Question d'actualité au Gouvernement sur quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

Question d'actualité au Gouvernement sur la carte hospitalière

PROJET DE LOI D'URGENCE POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19 n° 2020-290 (dossier législatif)

Articles 1er, 1er bis, 2 et 3 (réservés)

Intervention 46

Article 4

Intervention 47

Article 5 (État d'urgence sanitaire - Conditions et encadrement)

Intervention 48
Intervention 49
Intervention 50
Intervention 51
Intervention 52
Intervention 53
Intervention 54
Intervention 55
Intervention 56
Intervention 57
Intervention 58
Intervention 59
Intervention 60
Intervention 61
Intervention 62
Intervention 63
Intervention 64
Intervention 65
Intervention 66
Intervention 67
Intervention 68
Intervention 69
Intervention 70
Intervention 71
Intervention 72
Intervention 73
Intervention 74
Intervention 75
Intervention 76
Intervention 77
Intervention 78
Intervention 79
Intervention 80
Intervention 81
Intervention 82
Intervention 83
Intervention 84
Intervention 85
Intervention 86
Intervention 87
Intervention 88
Intervention 89
Intervention 90
Intervention 91
Intervention 92
Intervention 93
Intervention 94
Intervention 95
Intervention 96
Intervention 97
Intervention 98
Intervention 99
Intervention 100
Intervention 101
Intervention 102
Intervention 103
Intervention 104
Intervention 105
Intervention 106
Intervention 107
Intervention 108
Intervention 109
Intervention 110
Intervention 111
Intervention 112
Intervention 113
Intervention 114
Intervention 115
Intervention 116
Intervention 117
Intervention 118
Intervention 119
Intervention 120
Intervention 121
Intervention 122
Intervention 123
Intervention 124
Intervention 125
Intervention 126
Intervention 127
Intervention 128
Intervention 129
Intervention 130
Intervention 131
Intervention 132

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 64 (Collectivités régies par l'article 74 de la Constitution (Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon, Polynésie française, Wallis-et-Futuna) ou de la Nouvelle-Calédonie - Dispositif envisagé d'urgence sanitaire - Adaptations)

Article 5 bis (nouveau) (État d'urgence sanitaire - Déclaration pour une durée de deux mois - Modalités - Prorogation autorisée que par la loi)

Article additionnel après l'article 6 - Amendement n° 27 (Fondations hospitalières - Financement de matériel et d'action de soins - Autorisation)

Article 6 bis (nouveau) (Code de la santé publique - Chapitre Ier bis du titre III du livre Ier de la troisième partie - Applicabilité jusqu'au 1er avril 2021)

PROJET DE LOI ORGANIQUE D'URGENCE POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19 n° 2020-365 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.