Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Gérard LONGUET
(jeudi 7 février 2008)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF AUX ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS n° 2008-595 (dossier législatif)

Article 3 (art. L. 663-8 et L. 663-9 [nouveaux] du code rural - Conditions techniques de culture de PGM)

PROJET DE LOI
AUTORISANT LA RATIFICATION DU TRAITÉ DE LISBONNE MODIFIANT LE TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE, LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET CERTAINS ACTES CONNEXES n° 2008-125 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.