Interventions de M. Philippe RICHERT (jeudi 12 juin 2008)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 12 juin 2008

Procès-verbal

Intervention 3

Déclaration de l'urgence de deux projets de loi

Intervention 4

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES EN ÎLE-DE-FRANCE n° 2008-643 (dossier législatif)

Article 1er (Art. 1er de l'ordonnance n° 59-151 du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France - Subdélégation des compétences du STIF)

PROJET DE LOI RENFORÇANT LES MESURES DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DES PERSONNES CONTRE LES CHIENS DANGEREUX n° 2008-582 (dossier législatif)

Intervention 26

Questions d'actualité au Gouvernement

Intervention 33

PROJET DE LOI RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE PRODUITS DOPANTS n° 2008-650 (dossier législatif)

Intervention 37

Articles 1er à 2 bis

Intervention 38

Articles 6 à 22

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DU PROTOCOLE FACULTATIF SE RAPPORTANT À LA CONVENTION CONTRE LA TORTURE ET AUTRES PEINES OU TRAITEMENTS INHUMAINS OU DÉGRADANTS n° 2008-739 (dossier législatif)

Intervention 48

Renvoi pour avis

Intervention 54

Dépôt de rapports d'information

Intervention 55

Ordre du jour

Intervention 56

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