Proposition de résolution Paquet énergie-climat

• Rapport numéro 87 de M. Marcel DENEUX,

Energie / Environnement / Union Européenne

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-073.html )

Proposition de loi visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement

• Texte de M. Philippe MARINI, déposé au Sénat le 13 novembre 2008

Economie et finances, fiscalité / Société / Famille

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl08-094.html )

Proposition de résolution sur la proposition de directive du Conseil relative à la mise en oeuvre de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (E 3918)

• Petite Loi

Société / Union Européenne

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-058.html )

Proposition de loi complétant l'article 6 de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

• Loi n° 2008-1187 du 14 novembre 2008 parue au JO n° 268 du 18 novembre 2008

Pouvoirs publics et Constitution

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl07-260.html )

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

• Petite Loi

Budget / Sécurité sociale

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/plfss2009.html )

Protection des droits et libertés

• Avis 104 Tome VIII de M. Jean-Claude PEYRONNET, fait au nom de de la commission des lois

Budget / Pouvoirs publics et Constitution

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-104-8/a08-104-8.html )

Relations avec les collectivités territoriales

• Avis 104 Tome IX de M. Bernard SAUGEY, fait au nom de de la commission des lois

Budget / Collectivités territoriales

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-104-9/a08-104-9.html )

Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Tableau comparatif

• Rapport général tome II, fascicule 1, volume 2 de M. Philippe MARINI, fait au nom de de la commission des finances

Budget / Economie et finances, fiscalité

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/l08-099-21-2/l08-099-21-2.html )

Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Examen des articles

• Rapport général tome II, fascicule 1, volume 1 de M. Philippe MARINI, fait au nom de de la commission des finances

Budget / Economie et finances, fiscalité

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/l08-099-21-1/l08-099-21-1.html )

Écologie, développement et aménagement durables

• Avis 100 Tome IV de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de de la commission des affaires culturelles

Budget / Environnement

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-100-4/a08-100-4.html )

Le budget de 2009 et son contexte économique et financier

• Rapport général tome I de M. Philippe MARINI, fait au nom de de la commission des finances

Budget / Economie et finances, fiscalité

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/l08-099-1/l08-099-1.html )

Modernisation de l'Etat

• Avis 104 Tome VI de Mme Éliane ASSASSI, fait au nom de de la commission des lois

Budget / Fonction publique / Pouvoirs publics et Constitution

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-104-6/a08-104-6.html )

Justice et accès au droit

• Avis 104 Tome IV de MM. Yves DÉTRAIGNE et Simon SUTOUR, fait au nom de de la commission des lois

Budget / Justice

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-104-4/a08-104-4.html )

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

• Avis 103 Tome I de Mme Janine ROZIER, fait au nom de de la commission des affaires sociales

Budget / Anciens combattants

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-103-1/a08-103-1.html )

Sécurité : Gendarmerie nationale

• Avis 102 Tome IX de M. Jean FAURE, fait au nom de de la commission des affaires étrangères

Budget / Défense

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-102-9/a08-102-9.html )

Action extérieure de l'État : action culturelle et scientifique extérieure

• Avis 102 Tome II de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de de la commission des affaires étrangères

Affaires étrangères et coopération / Budget / Culture

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-102-2/a08-102-2.html )

Provisions

• Rapport général annexe 21 de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, fait au nom de de la commission des finances

Budget / Economie et finances, fiscalité

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/l08-099-321/l08-099-321.html )

Recherche et enseignement supérieur

• Avis 101 Tome VI de MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL, fait au nom de de la commission des affaires économiques

Budget / Recherche, sciences et techniques / Education

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a08-101-6/a08-101-6.html )

Culture

• Rapport général annexe 7 de M. Yann GAILLARD, fait au nom de de la commission des finances

Budget / Culture

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/l08-099-37/l08-099-37.html )

Affaires européennes et article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes

• Rapport général tome II, fascicule 2 de M. Denis BADRÉ, fait au nom de de la commission des finances

Budget / Economie et finances, fiscalité

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/l08-099-22/l08-099-22.html )

L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique

• Rapport d'information No 91 (2008-2009) - par M. Joël BOURDIN de la délégation du Sénat pour la Planification

Budget / Economie et finances, fiscalité

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-091-notice.html )

Retrouvez la vidéo du point presse du Président du Sénat

• Point presse du Président du Sénat le 18 novembre 2008

Pouvoirs publics et Constitution / Colloques, expositions, manifestations...

En savoir plus

( http://www.senat.fr/evenement/point_presse_president.html )

Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, Président de France Télévisions

Culture / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081117.html )

L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013.

Budget / Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081118b.html )

Gérard Larcher, Président du Sénat, confirme sa nouvelle gouvernance : promotion des femmes et place de l’opposition.

Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081118a.html )

La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.

Environnement / Recherche, sciences et techniques / Outre-mer / Police et sécurité / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081118.html )

Transfèrements et extractions judiciaires : pour une application du principe «Qui commande paie»

Affaires étrangères et coopération / Budget / Justice / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081119f.html )

La commission des finances augmente l’aide aux communes qui prendront en charge en 2009 l’enregistrement des demandes de passeports et de cartes nationales d’identité électroniques.

Budget / Economie et finances, fiscalité / Collectivités territoriales / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081119e.html )

La commission des finances invite les administrations de la réforme de l’Etat à une « auto-RGPP »

Budget / Economie et finances, fiscalité / Fonction publique / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081119d.html )

La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat s'inquiète de l'ampleur de la diminution des crédits et de effectifs du ministère des Affaires étrangères et européennes sur les trois prochaines années

Affaires étrangères et coopération / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081119c.html )

La commission des finances amende le budget de la justice en réponse au problème posé par le transfèrement des détenus.

Budget / Economie et finances, fiscalité / Justice / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081119b.html )

Le Sénat au salon des maires et des collectivités locales 2008.

Pouvoirs publics et Constitution / Collectivités territoriales / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081119.html )

En l'absence d'explications du gouvernement, la commission des finances confirme la réserve de son vote sur la mission "remboursements et dégrèvements".

Budget / Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081119a.html )

La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective

Budget / Sports / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081120a.html )

Budget 2009 : 44 amendements de la commission des finances déposés sur les différents budgets.

Budget / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081120b.html )

Lire le dossier législatif

( http://www.senat.fr/dossierleg/pjlf2009.html )

La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France

Affaires étrangères et coopération / Culture / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081120.html )

L'élection de Simone Veil à l'Académie française saluée par Gérard Larcher.

Culture / Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse

Lire le communiqué

( http://www.senat.fr/presse/cp20081121.html )

Questions parlementaires

Affaires étrangères et coopération / Aménagement du territoire / Budget / Economie et finances, fiscalité / Energie / Environnement / Fonction publique / Logement et urbanisme / PME, commerce et artisanat / Pouvoirs publics et Constitution / Société / Travail / Agriculture et pêche / Collectivités territoriales / Défense / Education / Entreprises / Famille / Justice / Outre-mer / Police et sécurité / Questions sociales et santé / Sports / Transports / Union Européenne

Voir les questions

( http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?de=20081115&au=20081121&rch=qb&adr= )