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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 101 (2008-2009) de MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2008
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- INTRODUCTION
- I. LE BUDGET 2009 CONFIRME L'EFFORT IMPORTANT DE LA
NATION EN FAVEUR DE LA RECHERCHE, QUI PEUT CEPENDANT ÊTRE
RELATIVISÉ
- A. LE BUDGET 2009 SE SITUE DANS LA CONTINUITÉ
DES BUDGETS PRÉCÉDENTS
- B. LE BUDGET 2009 AFFICHE UNE AUGMENTATION
IMPORTANTE DES MOYENS POUR LA RECHERCHE PUBLIQUE
- C. LE SOUTIEN À LA RECHERCHE PRIVÉE
PASSE DÉSORMAIS ESSENTIELLEMENT PAR L'OUTIL FISCAL
- D. LA PROBLÉMATIQUE DES RESSOURCES HUMAINES
PÈSE SUR LE BUDGET 2009 DE LA RECHERCHE
- 1. Le secteur de la recherche contribue à
l'effort de réduction des effectifs de la fonction publique tout en
dérogeant au principe de non remplacement d'un départ à la
retraite sur deux
- 2. La recherche est concernée par la mise en
oeuvre du chantier carrières
- 3. L'augmentation du budget de la recherche est
largement grevée par le financement des retraites
- 1. Le secteur de la recherche contribue à
l'effort de réduction des effectifs de la fonction publique tout en
dérogeant au principe de non remplacement d'un départ à la
retraite sur deux
- A. LE BUDGET 2009 SE SITUE DANS LA CONTINUITÉ
DES BUDGETS PRÉCÉDENTS
- II. LA SITUATION DE TROIS INSTITUTIONS :
L'INRA, LE CNRS ET L'ANR
- A. LA SITUATION DE L'INRA ILLUSTRE LES
CONSÉQUENCES DU BUDGET 2009 POUR LA RECHERCHE
- 1. L'INRA est un grand organisme de recherche, dont
l'activité s'intègre dans les objectifs du « Grenelle
de l'environnement »
- 2. L'augmentation du budget prévue en 2009
est presque totalement orientée vers le financement des pensions.
- 3. L'INRA est touché par une
réduction importante de ses effectifs
- 1. L'INRA est un grand organisme de recherche, dont
l'activité s'intègre dans les objectifs du « Grenelle
de l'environnement »
- B. LE CNRS EST CONCERNÉ PAR UNE
RÉFORME DE GRANDE AMPLEUR, MISE EN oeUVRE DANS UN CONTEXTE DE STRICTE
MAITRISE BUDGÉTAIRE
- C. LA CRÉATION DE L'ANR A
PROFONDÉMENT MODIFIÉ LE SYSTÈME DE RECHERCHE ET LE PREMIER
BILAN DE SON ACTIVITÉ EST TRÈS POSITIF
- 1. La mise en place de l'ANR s'inscrit dans la
réorganisation du système français de recherche
- 2. Le bilan de l'activité de l'ANR pour 2007
répond pour partie à certaines interrogations de votre rapporteur
pour avis
- 3. Certaines difficultés continuent
à se poser dans l'action de l'ANR, auxquelles des solutions doivent
être trouvées
- 1. La mise en place de l'ANR s'inscrit dans la
réorganisation du système français de recherche
- A. LA SITUATION DE L'INRA ILLUSTRE LES
CONSÉQUENCES DU BUDGET 2009 POUR LA RECHERCHE
- I. LE BUDGET 2009 CONFIRME L'EFFORT IMPORTANT DE LA
NATION EN FAVEUR DE LA RECHERCHE, QUI PEUT CEPENDANT ÊTRE
RELATIVISÉ
- CONCLUSION
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNALITÉS
AUDITIONNÉES
