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TurcProjet de loi de finances pour 2004 : Ecologie durable et développement
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Ecologie durable et développement
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Ecologie durable et développement
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
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Avis n° 74 (2003-2004) de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 20 novembre 2003
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- INTRODUCTION
- I. LE TRAITEMENT DIFFÉRENCIÉ DES
CHAMPS D'ACTION DU MINISTÈRE
- A. LE SOUTIEN AUX POLITIQUES
ENVIRONNEMENTALES : LA CONSOLIDATION DES OUTILS DE GESTION
- B. LA PROTECTION DE L'EAU ET DES MILIEUX
AQUATIQUES : UNE NOUVELLE IMPULSION
- C. UN EFFORT EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION DES
POLLUTIONS ET DES RISQUES
- D. LA PROTECTION DE LA NATURE, DES SITES ET DES
PAYSAGES : UN PASSAGE À VIDE AVANT LE NÉCESSAIRE
SURSAUT ?
- A. LE SOUTIEN AUX POLITIQUES
ENVIRONNEMENTALES : LA CONSOLIDATION DES OUTILS DE GESTION
- II. UNE ANNÉE DE RÉFLEXION POUR LA
SAUVEGARDE DE LA BIODIVERSITÉ ET LA PROTECTION DU PATRIMOINE
NATUREL
- A. L'ÉLABORATION D'UNE STRATÉGIE
NATIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ
- B. LA RÉNOVATION DE LA POLITIQUE DU
PATRIMOINE NATUREL
- C. UNE RÉFLEXION EN COURS SUR LES PARCS
NATIONAUX
- A. L'ÉLABORATION D'UNE STRATÉGIE
NATIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ
- I. LE TRAITEMENT DIFFÉRENCIÉ DES
CHAMPS D'ACTION DU MINISTÈRE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
