E. LES OPÉRATEURS DE LA FRANCOPHONIE
Les opérateurs de la francophonie sont au nombre de cinq. Ils font l'objet d'un financement international. Quatre d'entre eux sont financés par l'intermédiaire du Fonds multilatéral unique : l'Agence de la francophonie, l'Agence universitaire de la francophonie, l'Université Senghor d'Alexandrie et l'Association des maires et responsables de capitales et métropoles francophones. Le cinquième, TV5, fait l'objet d'un financement distinct.
1. L'Agence de la francophonie
Créée par la Convention de Niamey du 20 mars 1970, l'Agence intergouvernementale de la francophonie est l'unique opérateur intergouvernemental de l'organisation internationale de la francophonie. Elle regroupe aujourd'hui 49 Etats et gouvernements. Son siège est implanté à Paris, mais elle dispose également de deux instituts spécialisés : l'Institut des nouvelles technologies de l'information et de la formation (INTIF) installé à Bordeaux, et l'Institut de l'énergie et de l'environnement de la francophonie (IEPF) situé au Québec. Elle s'appuie sur trois bureaux régionaux à Lomé pour l'Afrique de l'ouest, à Libreville pour l'Afrique centrale, à Hanoï pour l'Asie-Pacifique.
La conférence ministérielle de Paris qui, en décembre 2003, a adopté le budget de l'agence pour le biennum 2004-2005, a ramené suivant une recommandation française, la programmation autour de cinq chantiers :
- mise en valeur de la diversité linguistique et culturelle ;
- paix, démocratie et justice ;
- éducation, formation et jeunesse ;
- développement et solidarité ;
- francophonie dans la société de l'information.
Sur une proposition formulée par le Président de la République française lors du sommet de Beyrouth, l'AIF a organisé à Paris, entre le 5 et 7 mai 2004 un symposium qui a réuni 400 participants parmi lesquels une douzaine de ministres des finances, des dirigeants d'organisations internationales et de grandes banques de développement ainsi que des responsables du secteur privé et de la société civile.
Les débats ont porté sur des thèmes comme la conversion des dettes en projets de développement, les micro-crédits, la nécessité juridique des investissements, les partenariats publics-privés... Un certain nombre de propositions ont été retenues, notamment sur la diffusion de l'information pertinente en français et sur la formation en matière de gestion.
La proposition française de créer une facilité financière internationale a trouvé un nouvel écho lors de ce symposium.
ÉVOLUTION DU BUDGET DE L'AGENCE
(en millions d'euros)
|
|
2002 |
2003 |
2004 |
2005
|
|
Recettes |
75,60 |
76,46 |
83,06 |
83,33 |
|
Dont
|
26,50 |
27,15 |
27,63 |
28,53 |
|
contribution FMU |
43,19 |
43,19 |
45,34 |
45,34 |
|
Dépenses |
75,60 |
76,46 |
83,06 |
83,33 |
|
Dont
|
4,19 |
4,30 |
5,80 |
5,41 |
|
Fonctionnement |
17,22 |
17,63 |
19,56 |
20,12 |
|
Représentations permanentes |
1,70 |
1,76 |
1,81 |
1,86 |
|
Bureaux régionaux |
1,19 |
1,24 |
1,27 |
1,31 |
|
Programmation |
51,30 |
51,30 |
54,25 |
54,25 |
Après les déficits financiers constatés en 2000 et 2001, le budget de l'agence est revenu à une situation équilibrée au cours des trois dernières années.
La participation française représente 40 % du budget de l'agence.
2. L'Agence universitaire de la francophonie
L'Agence universitaire de la francophonie est issue de l'ancienne association des universités partiellement ou entièrement de langue française (AUPELF-UREF) fondée à Montréal en 1961 en vue de développer les échanges et la solidarité entre les universités de langue française.
D'abord simple association de recteurs et de présidents d'universités, elle a été érigée en 1989, au sommet de Dakar, en opérateur direct de l'organisation de la francophonie, statut qui a ensuite été confirmé dans la charte de la francophonie adoptée au sommet de Hanoï en 1997.
L'Agence universitaire de la francophonie est la première des institutions de la francophonie à avoir fait l'objet d'une évaluation externe . Celle-ci a débouché sur une réforme en profondeur , qui s'est traduite par une modification des statuts, des programmes et de la gestion de l'agence, décidée lors du conseil d'administration qui s'est tenu à Montréal en février 2000.
Le conseil d'administration qui s'est tenu à Marrakech en décembre 2002 a confirmé le redressement de l'agence dont le nombre d'adhérents, en augmentation sensible, s'établit à 526 établissements d'enseignement supérieur et de recherche, grâce à l'admission de 32 nouveaux membres, lors du conseil d'administration de Bucarest en mai 2004.
L'agence a en outre consolidé ses implantations : elle est présente dans 49 pays et dispose de 9 bureaux régionaux.
Le conseil d'administration de Neufchâtel, en mai 2003, a renouvelé à l'unanimité le comité directeur pour une période de 4 ans.
Le budget de l'agence pour 2004 s'est élevé à 40,2 millions d'euros dont 36,8 millions d'euros en dotation directe, et 3,4 millions d'euros en biens et services gratuits.
La France est, de très loin, le premier contributeur de l'agence, dont elle fournit 72 % des ressources . Les dépenses de l'agence se répartissent entre :
- les dépenses de programme, qui, avec 31,2 millions d'euros, représentent 77,6 % du budget ;
- les charges institutionnelles qui s'élèvent à 1,7 million d'euros soit 42 % de l'ensemble ;
- les charges d'administration générale, soit 6,9 millions d'euros et 17,3 % du total.
La stratégie en matière de programmes portera sur les priorités suivantes au cours du biennum 2004-2005 :
- appui aux universités du Sud, notamment par le développement de pôles d'excellence ;
- appui à la mobilité des étudiants, des enseignants et des chercheurs ;
- appui aux réseaux scientifiques et institutionnels ;
- poursuite du plan d'action pour l'Afrique.
3. L'Université Senghor d'Alexandrie
L'Université francophone d'Alexandrie est un établissement privé d'enseignement supérieur, créé en 1989, dont la vocation est la formation de spécialistes de haut niveau dans quatre disciplines-clefs du développement africain : administration-gestion, nutrition-santé, gestion de l'environnement et gestion du patrimoine culturel. L'enseignement se déroule sur deux ans , avec un stage en situation de trois mois. Les candidats sont sélectionnés sur dossier, puis par voie de concours. A l'issue de deux années de formation, ils obtiennent un diplôme de troisième cycle, le diplôme d'études professionnelles approfondies, reconnu par le conseil africain et malgache pour l'enseignement supérieur.
Une évaluation externe de l'Université a été lancée par le secrétaire général de la francophonie, le 16 novembre 2000 et ses conclusions ont été communiquées au conseil permanent de la francophonie de mars 2001.
Les quatre experts -un Camerounais, une Québécoise, un Ivoirien et un Français- ont considéré que l'Université est un établissement d'enseignement supérieur de qualité, qui répond à un besoin réel. Ils ont toutefois formulé des critiques sévères sur les insuffisances de la gestion et de l'administration, déjà dénoncées par le commissaire aux comptes du Fonds multilatéral unique en avril 2000 ; sur le caractère inapplicable des statuts ; sur des déséquilibres de fonctionnement ; et enfin sur une dérive des coûts .
Dans ses précédents avis, votre rapporteur avait jugé cette dérive d'autant plus choquante que l'effectif des promotions d'étudiants s'était réduit à une cinquantaine d'étudiants pour la promotion 2001-2003.
La nécessité de procéder à une triple réforme statutaire , pédagogique et financière a conduit, lors de la réunion de l'assemblée générale et du conseil d'administration de l'Université qui s'est tenue à Paris, le 27 mai 2003, à l'adoption du règlement général, et à l'entrée des représentants des Etats dans le conseil d'administration.
Votre rapporteur avait vivement souhaité que l'Université procède à une augmentation sensible du nombre de ses auditeurs.
Il note avec satisfaction qu'une première étape est franchie avec le doublement des effectifs de la 9 e promotion (2003-2005) qui compte 101 auditeurs et la multiplication des formations courtes délocalisées.
Il relève toutefois que cet effectif est inférieur au nombre d'auditeurs admis à l'issue du concours de recrutement qui était, semble-t-il, de 120. Il s'interroge sur les raisons qui ont pu conduire 16 % des candidats à renoncer au bénéfice d'un concours qu'ils avaient cependant réussi. Il note, en outre, que si l'effectif de la 9 e promotion représente le double de celui de la 8 e promotion, qui était particulièrement bas, il n'est en revanche supérieur que d'environ 25 % à celui des promotions précédentes, comme le montre le tableau suivant :
ÉVOLUTION DE L'EFFECTIF DES AUDITEURS
|
|
Section administration gestion |
Section gestion environnement |
Section
|
Section patrimoine culturel |
Total |
|
6
e
promotion
|
32 |
26 |
16 |
12 |
86 |
|
7
e
promotion
|
26 |
25 |
11 |
17 |
79 |
|
8
e
promotion
|
23 |
15 |
0 |
12 |
50 |
|
9
e
promotion
|
25 |
24 |
27 |
25 |
101 |
Il souhaite vivement que l'établissement procède soit à un nouveau renforcement de l'effectif de la prochaine promotion (2005-2007) soit au retour à des promotions annuelles, avec une stabilisation des effectifs au niveau actuel.
La France, qui assure, à elle seule, plus de 75 % du financement de l'université doit y veiller.
CONTRIBUTIONS AU FINANCEMENT DE L'UNIVERSITÉ SENGHOR
(en K euros)
|
Contributeurs |
|
|
France |
1 750 |
|
Canada |
290,7 |
|
Canada/Québec |
46,5 |
|
Egypte |
Mise à disposition de locaux |
|
Suisse |
139,5 |
|
TOTAL financier |
2 226,7 |
Votre rapporteur restera d'ailleurs attentif à l'évolution de l'Université Senghor dont l'utilité est encore à prouver.
4. L'association internationale des maires et responsables de capitales et métropoles francophones (AIMF)
L'Association internationale des maires et responsables des capitales et métropoles francophones (AIMF) a été créée le 1 er mai 1979 à Québec, afin de promouvoir entre ses membres, grâce à l'usage commun de la langue française, une coopération dans tous les domaines de l'activité municipale.
Elle rassemble aujourd'hui 115 membres répartis dans 46 pays.
Le Gouvernement a souhaité contractualiser ses relations avec l'AIMF. La programmation 2002-2003 adoptée par la conférence ministérielle de Paris du 11 janvier 2002 a ainsi fait l'objet d'une convention prévoyant la modernisation des services d'état civil et des services financiers d'une vingtaine de villes principalement africaines, ainsi qu'un appui aux infrastructures des capitales des Grands Lacs.
Une convention similaire a été passée pour le biennum 2004-2005, qui privilégiera une quinzaine de villes d'Afrique et de l'Océan indien, avec, en outre, un volet de coopération avec Port-au-Prince dans la perspective des élections haïtiennes de 2005.
Le budget de l'AIMF est présenté en deux sections :
- la première section correspond au fonctionnement de l'association ; elle est financée pour l'essentiel par les cotisations des membres de l'association et par une subvention d'équilibre de la Ville de Paris ;
- la seconde est destinée au financement des actions de coopération décentralisée ; elle est financée principalement par la contribution que l'AIMF perçoit en sa qualité d'opérateur de la francophonie et par des contributions spécifiques de villes membres ou d'autres organismes publics.
5. TV5
La chaîne francophone par satellite, créée en 1984, a fait l'objet d'une importante réforme, dont le principe a été décidé lors de la conférence qui a réuni, à Vevey, en octobre 2000, les gouvernements bailleurs de fond.
Cette réforme tirait son origine du bilan décevant que l'on pouvait faire de la diffusion de TV5 sur le continent américain.
La détermination de la France et le consensus de ses partenaires européens ont abouti à la décision de transférer à Paris les signaux destinés aux Etats-Unis et à l'Amérique latine, et de les placer sous la responsabilité de la société européenne, rebaptisée TV5 Monde.
L'accord intervenu en juin 2001 a entraîné plusieurs transformations dans l'organisation, l'administration et le financement de TV5.
La société TV5 Amérique latine , société de droit canadien, a été dissoute , et ses droits et obligations dévolus à TV5 Monde.
La société TV5 USA , société de droit américain, est devenue filiale à 100 % de TV5 Monde.
Quant à TV5 Québec-Canada , elle est devenue totalement autonome dans son administration et son financement, mais ses partenaires européens continuent de lui fournir, libre de droits, 85 % de sa programmation, cet apport restant sous la responsabilité de TV5 Monde.
Cette réforme s'est doublée d'une réorganisation de la société TV5 Monde , qui a mis en cohérence la composition de son actionnariat, de la représentation des membres au conseil d'administration et de la répartition des contributions entre les partenaires.
Le financement des frais communs des signaux émis depuis Paris est régi selon une clé de répartition unique, la clef des neuvièmes :
- 6/9 sont pris en charge par la France ;
- 1/9 l'est par la Suisse ;
- 1/9 l'est par la communauté française de Belgique ;
- 1/9 par le Québec et le Canada, conjointement.
Les radiodiffuseurs français disposent de 6 sièges au conseil d'administration ; la Suisse et la communauté française de Belgique de chacune un siège ; enfin, le siège du Québec et du Canada est alternativement occupé par Radio-Canada et Télé-Québec. En outre, le Conseil international des radios télévisions d'expression française (CIRTEF), qui gère une partie du budget de TV5 Afrique, dispose d'un siège en qualité d'observateur.
Ce rééquilibrage s'est traduit par un renforcement de la participation française au financement de TV5.
Ce nouvel effort que consent notre pays porte ses fruits.
En deux ans, la chaîne a accru sa pénétration mondiale de 29 % et son site internet draine désormais près d'un million de visiteurs par mois.
La mesure des audiences crédite la chaîne d'une audience cumulée quotidienne de plus de 24 millions de téléspectateurs et de près de 68 millions de téléspectateurs de couverture hebdomadaire.
L'expérience montre que son impact se renforce en période de crise, comme l'a confirmé le conflit en Irak, attestant en cela que la chaîne répond à une véritable attente d'une version alternative des événements. L'information sur TV5, parce qu'elle est le fruit d'une collaboration entre plusieurs rédactions de télévisions nationales publiques, et du travail de la rédaction propre à la chaîne où coexistent 13 nationalités, est d'ailleurs perçue comme très objective dans les enquêtes qualitatives.
C'est en terre anglophone que TV5 a le plus progressé depuis 2003.
Aux Etats-Unis, le parc des abonnés payants de TV5-USA, en constante augmentation, a atteint 205 000 personnes au 30 juin 2004. La chaîne est en outre diffusée depuis juillet 2003 au siège des Nations-Unies grâce à l'Organisation intergouvernementale de la francophonie.
En Grande-Bretagne, l'introduction de la chaîne sur le bouquet B Sky B lui permet d'attendre un public potentiel de six millions et demi de foyers.
Au moment où il achevait ce rapport, votre rapporteur a appris le décès de M. Serge Adda, le président de TV5 à qui la chaîne doit beaucoup. Qu'il trouve ici l'expression de notre reconnaissance pour son engagement en faveur de la francophonie.
6. L'Assemblée parlementaire de la francophonie
L'Assemblée parlementaire de la francophonie constitue un des éléments fondamentaux de l'architecture institutionnelle de la francophonie multilatérale.
Créée à Luxembourg en 1967, sous la forme d'une Association internationale des parlementaires de langue française, elle réunissait, alors, les délégués de 23 sections issues de Parlements d'Afrique, d'Amérique, d'Asie, d'Europe et d'Océanie.
Elle a préconisé, dès sa création, la mise en place d'une institution gouvernementale de la francophonie, et cette suggestion a donné naissance, en 1970, à l'Agence de coopération culturelle et technique (ACCT), devenue depuis l'Agence intergouvernementale de la francophonie (AIF).
C'est lors de la XVII e assemblée générale de Paris, en juillet 1989, que l'association est devenue l'assemblée internationale des Parlements de langue française, affirmant ainsi sa vocation à être l'organisation interparlementaire des pays de la francophonie, comme l'avait reconnu le sommet de Dakar en mai 1989.
Lors du sommet de Maurice en octobre 1993 , les chefs d'Etat et de gouvernement, après avoir réaffirmé la place éminente de l'institution parlementaire au coeur de la démocratie représentative et de l'Etat de droit, ont considéré que l'AIPLF, seule organisation interparlementaire de la francophonie, constituait le lien démocratique entre les gouvernements et les peuples de la francophonie.
En conséquence, ils ont décidé de reconnaître l'AIPLF, comme l'assemblée consultative de la francophonie, ce qu'a confirmé la charte de la francophonie adoptée à Hanoï en novembre 1997.
Pour se mettre en conformité avec la charte, l'assemblée a décidé lors de sa session ordinaire d'Abidjan en juillet 1998 d'adopter le nom d'assemblée parlementaire de la francophonie (APF).
Elle est constituée aujourd'hui de sections membres représentant 65 parlements d'Etats et de communautés ayant la langue française en partage et de 9 observateurs.
L'APF développe une coopération interparlementaire qui est articulée autour de plusieurs programmes réalisés en partenariat avec l'Agence de la francophonie et qui ont pour objet l'organisation de missions d'observation des élections, de séminaires parlementaires ou de missions d'information et de bons offices.
Elle organise une action de soutien aux Parlements francophones dans le cadre du programme NORIA créé en 2002, et doté d'un budget d'un million d'euros sur deux ans. Dans ce cadre, elle propose des séminaires de formation aux nouveaux élus des parlements démocratiques et à leurs personnels.
La subvention que lui verse le service des affaires francophones s'élève, depuis plusieurs années, à 130 000 euros, et son budget global est de 1,5 million d'euros.
Sa 30 e session qu'elle a tenue en juillet 2004 à Charlottetown , au Canada a été marquée par l'affirmation de la présence du monde arabe dans la francophonie , dont ont témoigné notamment le retour de la Syrie et la participation d'observateurs parlementaires algériens. Cette session a également consacré la réintégration des Comores, de la Guinée Bissau et du Rwanda après qu'y eurent été constaté un retour progressif à la démocratie.
Dans un projet d'avis préparé dans la perspective du sommet de Ouagadougou, elle insiste sur le rôle de la diversité culturelle et linguistique comme facteur important du développement durable.
L'APF participera activement au X e sommet des chefs d'Etat et de gouvernement francophone qui se tiendra les 26 et 27 novembre à Ouagadougou.
7. La préparation des jeux de la francophonie au Niger
Les jeux de la francophonie sont nés de la volonté des chefs d'Etat et de gouvernement réunis au Québec en 1987 de créer une solidarité sportive et culturelle au sein de la jeunesse francophone.
Ces jeux, organisés tous les quatre ans dans un pays différent, ont l'ambition de constituer une vitrine du mouvement francophone dans le domaine des sports et de la culture. Les IV es jeux de la francophonie, qui ont eu lieu à Ottowa-Hull en juillet 2001 ont accueilli 51 délégations et près de 3 000 participants. Les prochains jeux se dérouleront au Niger du 7 au 17 décembre 2005, et le Liban a été désigné pour accueillir les jeux de 2009.
La conférence des ministres de la jeunesse et des sports, qui s'est tenue à Brazzaville en mai 2004 a fixé à 9,29 millions d'euros le budget des V es jeux, budget qui sera pris en charge pour moitié par le Niger, et pour moitié par les autres pays bailleurs de fonds. La contribution globale du Canada (Canada fédéral, Québec, Nouveau Brunswick) s'élèvera à 1,47 million d'euros, celle de la France à 2,68 millions d'euros dont 2,5 millions d'euros sont imputés sur les crédits du ministère des affaires étrangères, le solde étant pris en charge par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.