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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Commerce extérieur
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Commerce extérieur
( avis - première lecture )
- Par M. Michel BÉCOT
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2004-2005) de M. Michel BÉCOT, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
UN ENVIRONNEMENT COMMERCIAL
GLOBALEMENT PORTEUR
- I. UN COMMERCE MONDIAL PLUS DYNAMIQUE
- II. L'EXCÉDENT COMMERCIAL
FRANÇAIS : UNE PEAU DE CHAGRIN ?
- III. LE MULTILATÉRALISME MIS À
L'ÉPREUVE
- I. UN COMMERCE MONDIAL PLUS DYNAMIQUE
- CHAPITRE II -
UNE POLITIQUE DU COMMERCE EXTÉRIEUR DOTÉE D'UN
SOUFFLE NOUVEAU
- I. UNE POLITIQUE DU COMMERCE EXTÉRIEUR
REDYNAMISÉE
- II. DE NOUVELLES MESURES POUR SOUTENIR
L'ÉLAN
- III. VERS UNE TVA DE COMPÉTIVITÉ,
TREMPLIN POTENTIEL POUR LE « MADE IN FRANCE » ?
- I. UNE POLITIQUE DU COMMERCE EXTÉRIEUR
REDYNAMISÉE
- CHAPITRE III -
UN BUDGET MAÎTRISÉ
PROMIS À L'ÉCLATEMENT DÈS 2006
- I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2005
- A. UN BUDGET ENCORE RESSERRÉ
- B. LES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT ET DE
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE PROMOTION DU COMMERCE EXTÉRIEUR
- C. LES MÉCANISMES D'AIDE OU DE SOUTIEN AUX
EXPORTATIONS
- A. UN BUDGET ENCORE RESSERRÉ
- II. UN ÉCLATEMENT ANNONCÉ DE
L'AGRÉGAT BUDGÉTAIRE DANS LE PROCHAIN PROJET DE LOI DE
FINANCES
- I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2005
