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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Plan
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Plan
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-Paul ALDUY
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2004-2005) de M. Jean-Paul ALDUY, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- I. LE RECADRAGE BUDGÉTAIRE DU COMMISSARIAT
GÉNÉRAL DU PLAN TRADUIT SON RECENTRAGE SUR LA PROSPECTIVE
- II. DES INTERROGATIONS MAJEURES S'AGISSANT DE
L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
- I. LE RECADRAGE BUDGÉTAIRE DU COMMISSARIAT
GÉNÉRAL DU PLAN TRADUIT SON RECENTRAGE SUR LA PROSPECTIVE
- ANNEXE I -
AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES À L'ÉTAT B (ARTICLE 46 DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2005)
- ANNEXE II -
PRÉSENTATION DES TRENTE GROUPES DE PROJET AU SEIN DU COMMISSARIAT GÉNÉRAL DU PLAN
