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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Environnement
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Environnement
( avis - première lecture )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 76 (2004-2005) de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
DANS UN CONTEXTE BUDGÉTAIRE DÉFAVORABLE, UN RÉEL EFFORT DE RÉORGANISATION
- I. UN CONTEXTE BUDGÉTAIRE CONTRAINT
- II. UNE RÉELLE VOLONTÉ DE
RÉORGANISATION EN VUE D'UNE MEILLEURE EFFICACITÉ DE L'ACTION
ADMINISTRATIVE
- A. UN MINISTÈRE TRÈS IMPLIQUÉ
DANS LA MISE EN PLACE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001
- B. UNE VÉRITABLE STRATÉGIE
MINISTÉRIELLE DE RÉFORME
- A. UN MINISTÈRE TRÈS IMPLIQUÉ
DANS LA MISE EN PLACE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001
- I. UN CONTEXTE BUDGÉTAIRE CONTRAINT
- CHAPITRE II -
DES PRIORITÉS QUI S'AFFIRMENT DANS UN
CADRE BUDGÉTAIRE TRÈS CONTRAINT
- I. UN EFFORT SUBSTANTIEL EN FAVEUR DE LA PROTECTION
DE LA NATURE, DES SITES ET DES PAYSAGES
- A. UNE PRIORITÉ AFFICHÉE EN FAVEUR DE
LA PRÉSERVATION DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE À TRAVERS LE
RÉSEAU ÉCOLOGIQUE EUROPÉEN NATURA 2000
- B. LES PARCS NATURELS RÉGIONAUX AXE FORT DE
LA MISE EN VALEUR CONCERTÉE DU PATRIMOINE NATUREL
- C. S'AGISSANT DU RÉSEAU D'ESPACES
PROTÉGÉS, LA POLITIQUE DES RÉSERVES NATURELLES EST
PRIVILÉGIÉE EN 2005
- A. UNE PRIORITÉ AFFICHÉE EN FAVEUR DE
LA PRÉSERVATION DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE À TRAVERS LE
RÉSEAU ÉCOLOGIQUE EUROPÉEN NATURA 2000
- II. UN EFFORT DE RATIONALISATION DANS LES
FINANCEMENTS POUR LA PROTECTION DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
- 1. Un effort de rationalisation dans les
financements qui se traduit par une diminution des crédits
consacrés à l'agrégat 22
- 2. La priorité donnée à la
politique de prévention et de lutte contre les inondations
- 3. Le confortement de la politique de l'eau
à travers l'élaboration du projet de loi sur l'eau
- 1. Un effort de rationalisation dans les
financements qui se traduit par une diminution des crédits
consacrés à l'agrégat 22
- III. LA POLITIQUE DE PRÉVENTION DES
POLLUTIONS ET DES RISQUES AFFECTÉE PAR LA DIMINUTION DE LA DOTATION DE
L'ADEME
- IV. LA PRISE EN COMPTE DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE DANS LE CHAMP INSTITUTIONNEL ET ÉCONOMIQUE
- I. UN EFFORT SUBSTANTIEL EN FAVEUR DE LA PROTECTION
DE LA NATURE, DES SITES ET DES PAYSAGES
