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RusseProjet de loi de finances pour 2007 : Écologie et développement durable
23 novembre 2006 :
Budget 2007 - Écologie et développement durable
( avis - première lecture )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 80 (2006-2007) de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 23 novembre 2006
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- INTRODUCTION
- I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
GÉRÉS PAR LE MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- A. UNE ÉVOLUTION POSITIVE DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- B. MISE EN PERSPECTIVE DES CRÉDITS
GÉRÉS PAR LA MISSION « ÉCOLOGIE ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE »
- A. UNE ÉVOLUTION POSITIVE DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- II. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES DEUX
PROGRAMMES OPÉRATIONNELS
- A. UNE ÉVOLUTION DES CRÉDITS
CONTRASTÉE AU SEIN DU PROGRAMME 181 : « PRÉVENTION
DES RISQUES ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION »
- B. EN 2007, UNE MOBILISATION FORTE EN FAVEUR DE LA
BIODIVERSITÉ
- A. UNE ÉVOLUTION DES CRÉDITS
CONTRASTÉE AU SEIN DU PROGRAMME 181 : « PRÉVENTION
DES RISQUES ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION »
- III. UN ÉCLAIRAGE SUR LA LUTTE CONTRE LE
CHANGEMENT CLIMATIQUE ET LA GOUVERNANCE EN MATIÈRE
D'ENVIRONNEMENT
- A. LE CHANGEMENT CLIMATIQUE COMME ENJEU DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- B. POUR UN RENFORCEMENT DE LA GOUVERNANCE EN
MATIÈRE DE D'ENVIRONNEMENT
- A. LE CHANGEMENT CLIMATIQUE COMME ENJEU DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
GÉRÉS PAR LE MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- ANNEXE : AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA
COMMISSION
