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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Marc DAUNIS et Michel HOUEL
au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 111 (2011-2012) de MM. Marc DAUNIS et Michel HOUEL, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, déposé le 17 novembre 2011
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- INTRODUCTION
- A. LA PERTE DE VITESSE DE LA RECHERCHE
FRANÇAISE ET LA NÉCESSITÉ D'UN SOUTIEN POLITIQUE
FORT
- B. DES ÉVOLUTIONS BUDGÉTAIRES
TRÈS PRÉOCCUPANTES POUR L'EXERCICE 2011-2012
- 1. Un « coup de frein » sur les
crédits affectés à la MIRES
- 2. Une composante « recherche »
de la MIRES en recul
- a) Les crédits globalement attribués
à la recherche
- b) La ventilation en programmes
- (1) Programme 172 : Recherches scientifiques
et technologiques pluridisciplinaires
- (2) Programme 187 : Recherche dans le domaine
de la gestion et du milieu des ressources
- (3) Programme 193 : Recherche spatiale
- (4) Programme 190 : Recherche dans les
domaines de l'énergie, du développement et de
l'aménagement durables
- (5) Programme 192 : Recherche et enseignement
supérieur en matière économique et industrielle
- (6) Programme 191 : Recherche duale (civile et
militaire)
- (7) Programme 186 : Recherche culturelle et
culture scientifique
- (8) Programme 142 : Enseignement
supérieur et recherche agricole
- c) La gestion des emplois
- d) Les crédits alloués aux grands
organismes de recherche
- (1) L'Institut national de la recherche
agronomique
- (2) L'Institut de recherche en informatique et en
automatique
- (3) L'Institut national de la santé et de
la recherche médicale
- (4) IFP Energies nouvelles
- a) Les crédits globalement attribués
à la recherche
- 3. Une « dynamique » des
investissements d'avenir à nuancer
- 1. Un « coup de frein » sur les
crédits affectés à la MIRES
- C. LE CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE,
INSTRUMENT DÉSORMAIS MAJEUR DE FINANCEMENT DE LA R&D EN
FRANCE
- A. LA PERTE DE VITESSE DE LA RECHERCHE
FRANÇAISE ET LA NÉCESSITÉ D'UN SOUTIEN POLITIQUE
FORT
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
