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TurcProjet de loi de finances pour 2014 : Protection de l'environnement et prévention des risques
21 novembre 2013 :
Budget 2014 - Protection de l'environnement et prévention des risques
( avis - première lecture )
- Par M. Philippe ESNOL
au nom de la commission du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 161 (2013-2014) de M. Philippe ESNOL, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 21 novembre 2013
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- AVANT-PROPOS
-
- I. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
- A. DES CRÉDITS GLOBALEMENT STABLES POUR
2014
- B. UN PROGRAMME AXÉ SUR LA PROTECTION DE LA
BIODIVERSITÉ
- 1. La stratégie nationale la
biodiversité et le projet de loi à venir
- 2. La politique de l'eau
- a) Agences de l'eau et Office national de
l'environnement et des milieux aquatiques
- (1) Les agences de l'eau et les Xèmes
programmes d'intervention
- (2) L'ONEMA : bilan d'une gestion
financière critiquée
- (3) Un prélèvement exceptionnel sur
le fonds de roulement des agences de l'eau dans le cadre du PLF 2014
- a) Agences de l'eau et Office national de
l'environnement et des milieux aquatiques
- 3. Protection des milieux marins et Agence des
aires marines protégées
- 1. La stratégie nationale la
biodiversité et le projet de loi à venir
- A. DES CRÉDITS GLOBALEMENT STABLES POUR
2014
- II. LE PROGRAMME 159 « INFORMATION
GÉOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE »
- III. LE PROGRAMME 181
« PRÉVENTION DES RISQUES »
- A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2014
- B. LA PRÉVENTION DES RISQUES
TECHNOLOGIQUES
- C. LA PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS
- D. LE CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ
NUCLÉAIRE
- E. LA GESTION DE L'APRÈS-MINES
- A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2014
- I. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
- TRAVAUX EN COMMISSION
