Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProjet de loi de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique
20 novembre 2014 :
Budget 2015 - Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique
( avis - première lecture )
- Par M. Jérôme BIGNON
au nom de la commission du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (212 Koctets)
- Disponible au format PDF (1,2 Moctet)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 113 (2014-2015) de M. Jérôme BIGNON, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 20 novembre 2014
Disponible au format PDF (1,2 Moctet)
- AVANT-PROPOS
- I. L'ÉVOLUTION GLOBALE DES CRÉDITS DE
LA MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
- II. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
- III. LE PROGRAMME 159 « INFORMATION
GÉOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE »
- IV. LE PROGRAMME 174 « ÉNERGIE,
CLIMAT ET APRÈS-MINES »
- I. L'ÉVOLUTION GLOBALE DES CRÉDITS DE
LA MISSION « ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
- E. EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
