Projet de loi de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie
20 novembre 2014 :
Budget 2015 - Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie
( avis - première lecture )
- Par M. Pierre MÉDEVIELLE
au nom de la commission du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (160 Koctets)
- Disponible au format PDF (350 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 113 (2014-2015) de M. Pierre MÉDEVIELLE, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 20 novembre 2014
Disponible au format PDF (350 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- I. LE PROGRAMME 181 « PRÉVENTION
DES RISQUES »
- A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2015
- B. LA PRÉVENTION DES RISQUES
TECHNOLOGIQUES
- C. LA PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS
- D. LE CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ
NUCLÉAIRE
- E. LA GESTION DE L'APRÈS-MINES
- A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2015
- II. LE PROGRAMME 170
« MÉTÉOROLOGIE »
- A. UN PROGRAMME CENTRÉ SUR DEUX
PRIORITÉS DIRECTEMENT LIÉES À LA PRÉVENTION DES
RISQUES
- B. DES CRÉDITS À NOUVEAU EN
DIMINUTION
- C. UNE SITUATION ÉCONOMIQUE NON
SOUTENABLE
- A. UN PROGRAMME CENTRÉ SUR DEUX
PRIORITÉS DIRECTEMENT LIÉES À LA PRÉVENTION DES
RISQUES
- III. LE PROGRAMME 217 « CONDUITE ET
PILOTAGE DES POLITIQUES DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA
MOBILITÉ DURABLES »
- I. LE PROGRAMME 181 « PRÉVENTION
DES RISQUES »
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES