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TurcProjet de loi de finances pour 2018 : Recherche en matière de développement durable
23 novembre 2017 :
Budget 2018 - Recherche en matière de développement durable
( avis - première lecture )
- Par Mme Nelly TOCQUEVILLE
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 113 (2017-2018) de Mme Nelly TOCQUEVILLE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 23 novembre 2017
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- CONCLUSIONS DE LA COMMISSION
- AVANT-PROPOS
- EXPOSÉ GÉNÉRAL
- I. UN PROGRAMME DE RECHERCHE ESSENTIEL À LA
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- II. UNE PRÉSERVATION DES CRÉDITS
PERMETTANT AUX OPÉRATEURS DE POURSUIVRE LEURS EFFORTS DE
RECHERCHE
- A. LE COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE
ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA), UNE ORGANISATION
INCONTOURNABLE DANS LA GESTION DU NUCLÉAIRE
- B. L'INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
SÛRETÉ NUCLÉAIRE (IRSN), UN ACTEUR CLEF POUR LES ENJEUX DE
SÛRETÉ NUCLÉAIRE
- C. L'IFP ENERGIE NOUVELLES PARTICIPE ACTIVEMENT
À LA TRANSITION ECOLOGIQUE
- D. L'INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT
INDUSTRIEL ET DES RISQUES (INERIS) MENE DES RECHERCHES ESSENTIELLES POUR LA
COMPRÉHENSION ET LA MAITRISE DES RISQUES
- E. L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES RÉSEAUX
(L'IFSTTAR) PRIORISE LA RECHERCHE
- F. LE CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU
BÂTIMENT (CSTB) DÉVELOPPE UNE EXPERTISE IMPORTANTE EN FAVEUR DE LA
CONSTRUCTION DURABLE
- G. L'AGENCE NATIONALE DE SÉCURITÉ
ALIMENTAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL (ANSES) EST AU
CoeUR DES PROBLÉMATIQUES DE SANTÉ-ENVIRONNEMENT
- A. LE COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE
ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA), UNE ORGANISATION
INCONTOURNABLE DANS LA GESTION DU NUCLÉAIRE
- I. UN PROGRAMME DE RECHERCHE ESSENTIEL À LA
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
