TRAVAUX EN COMMISSION
Audition de
M. Christophe Béchu,
ministre de transition écologique et
de la cohésion des territoires
et de Mme Dominique Faure,
secrétaire d'État chargée de la
ruralité
(Mercredi 15 novembre 2023)
Le compte rendu est consultable en ligne sur le site du Sénat.
Examens en commission
(Mercredi 22 novembre 2022)
Crédits « Aménagement numérique du territoire »
Réunie le mercredi 22 novembre 2023, la commission a examiné le rapport pour avis de M. Sébastien Fagnen sur les missions « Économie », « Plan de relance » et « Transformation et fonction publiques » - Crédits « Aménagement numérique du territoire » du projet de loi de finances pour 2024.
Le compte rendu est consultable en ligne sur le site du Sénat.
Crédits « Politiques des territoires »
Réunie le mercredi 22 novembre 2023, la commission a examiné le rapport pour avis de M. Louis-Jean de Nicolaÿ sur la mission « Cohésion des territoires », la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et la mission « Plan de relance » - Crédits « Politiques des territoires » du projet de loi de finances pour 2024.
Le compte rendu est consultable en ligne sur le site du Sénat.
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS
ÉCRITES
Aménagement numérique des territoires
· Personnes entendues
Jeudi 16 novembre 2023
- Conseil départemental de la Manche : Mme Valérie NOUVEL, vice-présidente conseil départemental de la Manche et présidente de la mission « territoires connectés et durables ».
- Banque des Territoires : M. Antoine DARODE DE TAILLY, directeur du département « transition numérique » à la direction de l'investissement, Mmes Emmanuelle BORRELLY, responsable du pôle inclusion numérique et services au public au sein de la direction de l'investissement, Giulia CARRÉ, directrice adjointe des relations institutionnelles.
- Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) : Mmes Laure DE LA RAUDIÈRE, présidente, Cécile DUBARRY, directrice générale, Virginie MATHOT de RAINCOURT, conseillère de la présidente, Sarah JACQUIER-PELISSIER, membre du collège.
- Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Avicca) : MM. Patrick CHAIZE, président, Ariel TURPIN, délégué général, Guilhem DENIZOT, conseiller innovation et numérique.
- Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : MM. Laurent ROJEY, directeur général délégué « numérique », Zacharia ALAHYANE, directeur des programmes France Mobile et France THD, Mme Léa GISLAIS, directrice adjointe du programme société numérique.
· Contribution écrite
- Fédération française des télécoms (FFT)
Politiques des territoires
· Personnes entendues
Lundi 30 octobre 2023
- Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : M. Éric ÉTIENNE, directeur général délégué, Mme Raphaëlle GODDET, secrétaire générale.
- Ministère de l'intérieur - Direction générale des collectivités locales (DGCL) : Mme Blandine GEORJON, adjointe au sous-directeur de la cohésion et de l'aménagement du territoire.
- Ministère de l'intérieur - Direction du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur (DMATES) : M. Fabien CHOLLET, adjoint au sous-directeur de l'administration territoriale de l'État (SG-DMATES), Mme Sophie AVÉROUS, conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe du chef du bureau des moyens de l'administration territoriale de l'État.