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A N N E X E S

Les crédits du secrétariat d'Etat au tourisme

Réunie le jeudi 6 novembre 2003, sous la présidence de M. Jean Arthuis, président, la commission a procédé à l'examen des crédits de l'Équipement, des Transports et du Logement, V. Tourisme, sur le rapport de Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial.

Au cours de cette séance, la commission a décidé de réserver son vote jusqu'à l'audition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.

Le mardi 18 novembre 2003, à l'issue de l'audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, la commission a décidé de proposer au Sénat d'adopter les crédits de l'équipement, des transports et du logement, V. Tourisme.

Réunie à nouveau le jeudi 20 novembre 2003, sous la présidence de M. Jean Arthuis, président, la commission a confirmé son vote favorable à l'adoption de l'ensemble des crédits du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tels qu'amendés par l'Assemblée nationale.

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